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Hébergement
Les informations de l’hébergeur seront renseignées au déploiement public.
Propriété et responsabilité
Les contenus sont protégés et ne peuvent être reproduits sans accord. Ils sont informatifs; seules les propositions signées définissent prestations, coûts et délais.
Droit applicable
Droit français. Une solution amiable sera recherchée en priorité.